Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST AERO BUSINESS CLUB
S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Numéro de dépôt :
4494687
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
ST AERO BUSINESS CLUB de S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Présentation de la marque ST AERO BUSINESS CLUB

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST AERO BUSINESS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque ST AERO BUSINESS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST AERO BUSINESS CLUB arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , STADE ERNEST-WALLON , LE CLUB DES 100 ST , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019 , LE PETIT COP


S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY - 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Billets [tickets] ; billets d’entrée notamment pour les compétitions et événements sportifs ; cartes d’abonnements notamment pour les compétitions et événements sportifs ; bulletins d’informations concernant notamment les compétitions et événements sportifs ; produits de l’imprimerie ; affiches, autocollants, posters, cartes postales, carnets, cahiers, étiquettes, drapeaux et fanions en papier, photographies, gravures, prospectus, brochures, dépliants, revues, magazines, journaux, calendriers, éphémérides, sets de tables en papier ou en carton, sacs de shopping en papier, dessous de verres en papier, articles de bureau, enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons ;

Sacs, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, malles et valises, cuir et imitation du cuir, parapluies, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie, trousses de toilette ;

Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons; survêtements, blousons, coupe-vent, parkas, vêtements de pluie, caleçons, sous-vêtements; pyjamas; costumes, pantalons, manteaux, cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement); chaussures, chaussures de sport, pantoufles; chapellerie, casquettes, bérets ; bonnets ;

Jeux; jouets; ballons de jeux; cartes à jouer; peluches; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège coudes (articles de sports); protège genoux (articles de sports); protège tibias (articles de sports); articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; sacs et cannes de golf ; balles de golf ; ballons de rugby ;

Organisation de rencontres d’affaires, services de réseautage d’affaires ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, débats notamment dans les domaines de l’aéronautique, du sport, du spectacle et de l’entreprise; réservation de places pour des manifestations culturelles, économiques, technologiques, associatives, pour des compétitions sportives et des événements sportifs ; services de billetterie pour événements sportifs ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation d'animations, de rencontres et d’événements culturels notamment dans le domaine de l’aéronautique et dans le domaine du sport ; activités sportives et culturelles ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.